Conditions Générales de Vente

Les points importants à savoir :

  • Tu adhères à une association.
  • Un cours peut être supprimé ou annulé par SMMARTFIGHTER, dans ce cas il sera rattrapé.
  • Les abonnements annuels et trimestriels ne peuvent faire l’objet d’un remboursement qu’en cas grave.
  • Tu peux annuler à tout moment les abonnements mensuels moyennant un préavis d’un mois.
  • Tu autorises l’utilisation de ton image dans le cadre de la communication de SMMARTFIGHTER.

CGV - Association Provence Panuntukan Silat

Adhésion

Pour faire partie de l’association et devenir membre actif, il faut remplir la feuille d’adhésion, être validé par un membre du bureau, et payer l’adhésion. L’adhésion à l’association est fixée à 10€ pour une année allant du 1er septembre au 30 août. Le montant de l’adhésion est inclus dans le prix des cours ou des stages.

La qualité de membre se perd par : La démission ; Le décès ; La radiation prononcée par le Bureau, après avis consultatif du Conseils d’Administration, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

Inscription aux cours du smmartfighter

Pour s’inscrire aux cours, l’adhérent rempli un dossier d’inscription en ligne ou sur papier.

Ne peuvent s’inscrire à des cours que les adhérents à l’association, à jour de leur cotisation. Les cours sont effectués par des professeurs indépendants, qui assurent librement leurs enseignements. Dans la mesure où tout nouveau membre a la possibilité d’assister à des cours avant toute inscription, le choix d’assister à un cours plutôt qu’un autre est le libre choix de l’adhérent. En cas d’effectif trop faible un cours peut être supprimé. L’adhérent peut bénéficier alors de tout autre cours proposé par l’association. L’inscription à une ou plusieurs différentes disciplines proposées au smmartfighter donne accès à l’adhérent aux cours organisés entre le 1er septembre et le 31 juillet de l’année.

Quel que soit la formule d’inscription choisie, elle ne peut concerner que les cours proposés entre octobre et juillet, et tient compte de la fermeture des cours pendant les vacances de Noël du 24 décembre au 31 décembre inclus et tous les jours fériés.

Lieux

Les cours seront prodigués au Smmartfighter 190 rue Corindon, Z.A les Jalassières, Eguilles.

Remboursement

L’inscription aux cours peut être annuelle, trimestrielle ou mensuelle. L’inscription annuelle ou trimestrielle engage au paiement intégral de la licence et de la cotisation pour l’année ou le trimestre en cours. Seule une interruption pour cas de force majeure peut entraîner un remboursement partiel au prorata temporis du temps restant entre le 1er septembre et le 31 juillet de l’année, étant précisé que tout mois entamé est dû. Pour l’interruption d’un abonnement mensuel, un préavis de 1 mois avant le premier du chaque mois est formalisé par une demande de formulaire. Les cas de force majeurs limitativement retenus pour permettre un remboursement partiel de l’abonnement sont, soit un déménagement à plus de 100 Km du siège de l’association, soit une incapacité de reprendre les cours pour raison médicale jusqu’à la fin de l’année sur présentation d’un justificatif médical.

Quel que soit le motif de remboursement, une franchise forfaitaire d’annulation de 50€ sera retenue pour couvrir les frais administratifs. La cotisation à l’association ne pourra elle faire l’objet d’aucun remboursement.

Le remplacement d’un professeur et/ou l’absence temporaire d’un professeur pour raison médicale ne constitue pas un motif de remboursement, ou de dédommagement de quelque nature que ce soit. Il sera proposé systématiquement des cours de remplacement.

Gestion du planning

L’association se réserve le droit de modifier à tout moment le planning des cours moyennant un préavis d’un mois.

Notamment, l’association pourra fermer une ou plusieurs journées consécutives. Dans ce cas, il sera toujours donné la possibilité à l’adhérent de participer à un ou plusieurs cours de remplacement de son choix dans le mois concerné.

Droit à l’image

L’adhérent autorise, sans réserve, l’association à disposer pleinement et irrévocablement des images fixes ou en mouvement prise dans le cadre de l’activité de l’association, et représentant l’adhérent ainsi que les éléments sonores dont l’adhérent serait l’émetteur, et ce, notamment, à des fins publicitaires et/ou commerciales. Cette autorisation vaut pour le monde entier et sans limite de durée. L’adhérent reconnaît ne pas prétendre à une réparation d’un préjudice quel qu’il soit du fait de l’utilisation de son image.

Assemblée Générale

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an.

Une semaine au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par un membre du Bureau.

Les convocations peuvent être faites par tout moyen, et en particulier, par mail, par voie d’affichage au siège social, par publication sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram,). L'ordre du jour figure sur les convocations.